Réunion d'informations H2020

Dans le cadre du programme de recherche et d'innovation de l'Union européenne, Horizon 2020, la MESHS, en collaboration avec les points de contact nationaux «science avec et pour la société» et «affaires juridiques et financières» organise une réunion d'information le jeudi 23 avril 2015 de 13h15 à 18h30, dans ses locaux (salle 2).

13h15 | Accueil
Introduction par Martine Benoit, directrice de la MESHS

13h30 | L'axe «Science avec et pour la société»

Intervention de Didier Michel et Anne-Sophie Gallou, PCN «Science avec et pour la société», association des musées et centres pour le développement de la culture scientifique, technique et industrielle (AMCSTI)

- présentation de l'axe transversal «sciences avec et pour la société» et de ses quatre priorités:

ï rendre attractives l'éducation aux sciences et les carrières scientifiques,
ï promouvoir l'égalité des sexes dans la recherche et l'innovation,
ï intégrer la société dans la science et l'innovation,
ï développer la gouvernance pour l'avancement de la recherche et l'innovation responsable;

- les prochains appels;
- la notion de RRI (recherche et innovation responsable);
Échanges avec le public. Réflexion sur le rôle des SHS et de la MESHS dans le dialogue sciences/société.

15h | La politique européenne en matière de diffusion des résultats dans H2020
Intervention de Nathalie Le Ba, PCN « affaires juridiques et financières", juriste Affaires européennes et propriété intellectuelle CNRS, direction des affaires juridiques

- Open Access: accès libre et ouvert aux publications scientifiques issues des résultats des projets Horizon 2020;
- Open Data: accès libre et ouvert aux données de la recherche issues des projets Horizon 2020;
- Management des données (collectes des données, archivages, conservations etc.);
- Pilote Open Research Data.
Échanges avec le public.

15h45 | Pause

16h | Les enjeux de la propriété intellectuelle dans H2020
Intervention de Nathalie Le Ba, PCN « affaires juridiques et financières", juriste Affaires européennes et propriété intellectuelle CNRS, direction des affaires juridiques

- Le vocabulaire de la PI: background (connaissances pré-existantes), foreground (connaissances nouvelles), résultats, droit accès, innovation, impacts, protection, exploitation, dissémination, etc.;
- les règles de PI applicables dans H2020;
- la PI à toutes les étapes du projet: en amont, dans le montage,  dans la mise en oeuvre et l'après-projet;
- les dispositifs d'encadrement de la PI (accord de confidentialité, accord de consortium) et leurs contenus (responsabilité, résolution de conflits, third  party et sous-traitance, propriété des résultats, exploitations et diffusion des résultats, transferts des résultats etc.).
Échanges avec le public

18h30 | Clôture